Accéder au contenu principal

Mentions légales

L’objet de ce site est de présenter une information la plus complète possible et actualisée sur le thème des troubles cognitifs spécifiques et des troubles du langage et des apprentissages à destinations des professionnels de santé.
Ce site est administré par Occitadys.

Editeur

Association Occitadys

24 impasse de la Flambère
31300 TOULOUSE

N° SIRET : 84072065000026

Directeur de la publication : Thiébaut-Noël Willig, Président d'Occitadys

Webmaster : Emilie Cabarrou

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, les ressources multimédias. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de tout ou partie de ce site quel que soit le support est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon.

Le site occitadys.fr vous accorde le droit non exclusif et non cessible de télécharger vers un ordinateur une copie de l’information contenue dans le site lors de votre connexion et d’imprimer les pages de ce site sur papier pour votre seule utilisation personnelle, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

Lien hypertexte

Les sites reliés directement ou indirectement au site occitadys.fr, ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, Occitadys n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Collecte de données

  • Objet du traitement (finalité et base légale)

Lorsque vous interagissez avec le site internet d’Occitadys, l’association Occitadys est susceptible de collecter des informations via ses formulaires (formulaire de contact, demande d’informations ou d’inscription aux formations, demande d’inscription à la newsletter).

Ces informations sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’association Occitadys à des fins de prise de contact.

  • Destinataires des données

Les services administratifs de l’association Occitadys sont destinataires de l’ensemble des catégories de données.

Les données collectées ne sont retransmises à aucun tiers.

  • Durée de conservation des données

Les données sont conservées pendant toute la durée de l’adhésion et archivées pendant 10 ans maximum à compter de la collecte des données, de la fin de la formation ou du dernier contact.

  • Vos droits

Si vous ne souhaitez plus recevoir de courriels de l’association Occitadys (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), contactez-nous.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. 

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse suivante :

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Crédits

Photographies : www.unsplash.com, www.pixabay.com, www.pexels.com.
Pictogrammes : retravaillés d’après www.freepik.com et www.flaticon.com.

Contact

Conception et développement du site

Charte graphique: Agence Agiteo

Conception et développement du site: Digitanie

Date de dernière modification : 4 août 2023